Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation
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Téléphone : 640 70 54 22
Email : mapstonesolutions@gmail.com
- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Objet des conditions : le Site Web
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les Conditions) ont pour objet de régir l’accès et l’utilisation du Site Web. Aux fins des présentes Conditions, on entend par Site Web : l’apparence externe des interfaces d’écran, tant de manière statique que dynamique, c’est-à-dire l’arborescence de navigation ; ainsi que tous les éléments intégrés dans les interfaces d’écran et dans l’arborescence (ci-après, les Contenus) et tous les services ou ressources en ligne éventuellement proposés aux Utilisateurs (ci-après, les Services).
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L’accès au Site Web est libre et, en règle générale, gratuit, sans que l’Utilisateur n’ait à fournir de contrepartie, à l’exception du coût de connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès contracté par l’Utilisateur.
L’utilisation des Contenus ne nécessite aucune inscription préalable.
L’Utilisateur
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- L’utilisation des informations, Contenus et/ou Services proposés par Map Stone Solutions d’une manière conforme aux présentes Conditions, à la loi, à la morale et à l’ordre public.
La véracité et la légalité des informations fournies par l’Utilisateur dans les formulaires mis à disposition pour accéder à certains Contenus ou Services.
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III. ACCÈS ET NAVIGATION : EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
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Elle ne sera en aucun cas responsable des dommages résultant de l’accès, de la navigation ou de l’utilisation du Site Web.
- POLITIQUE DE LIENS
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- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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